Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURE-SEAL
CARLISLE INTANGIBLE COMPANY, société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)

Numéro de dépôt :
1224895
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2023

Présentation de la marque SURE-SEAL

Déposée le 18 janvier 1983 par la société CARLISLE INTANGIBLE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURE-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARLISLE INTANGIBLE COMPANY domicilié(e) 250 S. Clinton Street, Suite 201, Syracuse, NEW YORK 13202-1258 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SURE-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SURE-SEAL est expirée depuis le 18 janvier 2023.

CARLISLE INTANGIBLE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CARLISLE SYNTEC SYSTEMS


CARLISLE INTANGIBLE COMPANY, société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 250 S. Clinton Street, Suite 201, Syracuse, NEW YORK 13202-1258 - États-Unis


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234768 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 30 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414785 - Publication au BOPI 2005-06-30

Renouvellement sans limitation n°2013493 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2519013 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Substances adhésives étanches;colorants liquides pour colorer des matériaux-barrière étanches non métalliques, vis métalliques et plaques métalliques de fixation pour matériaux en feuilles;composés d'étanchéité pour barrières étanches et rubans d'assemblage pour collage de feuilles d'étanchéité non métalliques;matériaux-barrière non métalliques imperméables en feuilles, bandes de clouage non métalliques pour la fixation de matériaux-barrière sur un support, feuilles non métalliques d'isolation thermiques; Bordures non métalliques pour scellement de matériaux-barrière imperméables, sur les bords d'une structure, sur laquelle la couche de matériaux-barrière est posée pour empêcher l'eau et autres éléments situés au dessus de la couche de matériaux-barrière de dépasser le bord de cette dernière, joints d'étanchéité non métalliques pour toitures, joints de dilatation pour matériaux-barrière imperméables, matériaux-barrière appliqués à l'état liquide et formant membrane étanche.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.